Fondation Cetelem - Mentions légales

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.fondation.cetelem.com.

Fondation Cetelem pour l’éducation budgétaire – sous l’égide de la Fondation de France.

Siège social : siège de la Fondation de France 40 avenue Hoche 75008 Paris.

Siège administratif : 143 rue Anatole France 92300 Levallois Perret.

Directeur de publication : Alain van Groenendael, Président de la Fondation Cetelem pour l’éducation budgétaire.

Rédactrice en chef : Marie-José Gancel, secrétaire générale de la Fondation Cetelem.

Propriété intellectuelle - Droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: "Document issu du site Internet de la Fondation Cetelem pour l’éducation budgétaire. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Protection des données personnelles

Pour consulter et visiter le site, vous n’avez pas à communiquer de données personnelles. En revanche, la Fondation Cetelem pour l’éducation budgétaire, sous l’égide de la Fondation de France, est susceptible de recueillir des informations dans les messages reçus via son adresse électronique.

Mention CNIL : les informations demandées sont obligatoires pour l’étude de votre projet et, à défaut de réponse complète, votre demande ne pourra être examinée par la Fondation Cetelem pour l’éducation budgétaire, sous l’égide de la Fondation de France, responsable de traitement. La Fondation Cetelem pourra utiliser ces données, ainsi que toute information ultérieure vous concernant, pour ses communications, et ce compris par voie électronique. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition en écrivant à : Fondation Cetelem pour l’éducation budgétaire 54 Quai Michelet 92300 Levallois Perret.

Cookies : l'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique. Ils pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

En savoir plus sur les cookies

Confidentialité des courriers

Nous vous rappelons que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti. Par ailleurs, il appartient à chaque utilisateur d’internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur internet.

Crédits photographiques

©Plainpicture/Johner, ©Plainpicture/Fancy, ©Matton/HBSS, ©Phovoir, DR.

Liens hypertextes

La Fondation Cetelem pour l’éducation budgétaire, sous l’égide de la Fondation de France, propose des liens vers d’autres sites. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail. La Fondation Cetelem n'est pas responsable du contenu éditorial de ces autres sites, ni de leurs conditions d'accès. Il appartiendra aux utilisateurs de vérifier la qualité des informations communiquées sur ces sites ainsi que leurs conditions générales d'utilisation.

Conditions d’utilisation

Ce site est intégré à celui de bnpparibas-pf.com. Les informations fournies sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.

La Fondation Cetelem pour l’éducation budgétaire, sous l’égide de la Fondation de France, décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d’actes frauduleux de tiers à partir de son site.

Tout utilisateur du site déclare avoir pris connaissance des présentes mentions légales et les accepter sans réserve.

Modifications des informations contenues sur le site et de ses conditions d’utilisation
La Fondation Cetelem pour l’éducation budgétaire, sous l’égide de la Fondation de France, reste libre de modifier à tout moment le contenu de son site.

La Fondation Cetelem est également libre de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente rubrique.

Conception, réalisation

Agence Cosmic
6, rue Royale
75008 Paris
Téléphone : + 33 (0)1 44 58 58 58
http://www.agencecosmic.com

Hébergement

Ce site est hébergé par les serveurs de Typhon
Dénomination sociale : TYPHON
RCS : Paris B 480 288 976
Siège social : 67 rue St Honoré, 75001 Paris
Tél. : (+33) (0)1 70 616 616
Fax. : (+33) (0)1 42 21 09 40